Copropriété 9 BIS Rue Sauveur Peter - 9 b rue francois sauveur peter 83500 La Seyne-Sur-Mer
France
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Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Var
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La Seyne-sur-Mer
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9 b rue francois sauveur peter 83500 La Seyne-Sur-Mer
Copropriété 9 BIS Rue Sauveur Peter
La copropriété 9 BIS Rue Sauveur Peter se trouve à La Seyne-sur-Mer.
Cette copropriété a été construite entre 1949 et 1960.
Elle est immatriculée sous le numéro AF8386070.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle contient 15 lots, dont 6 lots principaux, 6 lots à usage d'habitation et 2 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 9 BIS Rue Sauveur Peter
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 9 BIS Rue Sauveur Peter |
| Adresse | 9 b rue francois sauveur peter 83500 La Seyne-Sur-Mer  |
| Construction | Entre 1949 et 1960 |
| Immatriculation | AF8386070 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 15 | Lots |
|---|---|
| 6 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 6 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 2 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 06/01/2020 |
| Règlement de copropriété | 16/12/2016 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 26/06/2025 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
83126-000-AL-1474 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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